Procédures nationales d'opposition clôturées
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de l'appellation d'origine « Noix du Périgord »
JORF n°0272 du 24 novembre 2009 page texte n° 109
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges ― LA 16-92 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes » ; ― LA 18-01 « Poulet cou nu jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes ; ― LA 02-87 « Pintade fermière et découpe » ; ― LA 19-87 « Dinde fermière de Noël » ; ― LA 11-06 « Chapon fermier blanc entier » ; ― LA 12-06 « Chapon fermier cou nu jaune entier » ; ― LA 16-97 « Oie fermière »
JORF n°0269 du 20 novembre 2009 page 20049 texte n° 190
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vin de Corse » ou « Corse »
JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page 19632 texte n° 147
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges ― LA n° 02-86 « Poulet fermier jaune » ; ― LA n° 29-88 « Chapon fermier » ; ― LA n° 18-02 « Chapon jaune fermier » ; ― LA n° 08-84 « Dinde fermière, élevée en plein air » ; ― LA n° 09-87 « Pintade fermière et découpe » ; ― LA n° 15-91 « Poularde fermière » ; ― LA n° 08-80 « Poulet fermier blanc ».
JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page 19631 texte n° 146
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Ajaccio
JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page 19632
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Patrimonio
JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page 19632 texte n° 149
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat du Cap Corse »
JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page 19632 texte n° 150
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 01-78 « Poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 09-82 « Poulet blanc fermier âgé de 81 jours élevé en plein air et découpe » ; LA n° 07-71 « Poulet fermier noir âgé de 81 jours élevé en plein air et découpe » ; LA n° 06-88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 03-00 « Poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe (91 jours) » ; LA n° 09-94 « Pintade fermière jaune et sa découpe » ; LA n° 04-07 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 31-88 « Chapon fermier » ; LA n° 21-94 « Chapon jaune fermier » ; LA n° 18-92 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 15-93 « Dinde fermière de Noël »
JORF n°0250 du 28 octobre 2009 page 18275 texte n° 114
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « porc fermier d'Auvergne »
JORF n°0250 du 28 octobre 2009 page 18275 texte n° 113
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 01-65 « Poulet jaune fermier » ; LA n° 09-66 « Pintade jaune fermière » ; LA n° 02-71 « Poulet blanc, fermier élevé en liberté et découpe » ; LA n° 04-72 « Poulet jaune, cou nu, fermier élevé en liberté » ; LA n° 14-77 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 13-78 « Caille jaune » ; LA n° 01-79 « Poulet noir, fermier élevé en liberté et découpe » ; LA n° 14-89 « Chapon jaune fermier » ; LA n° 07-93 « Poularde fermière » ; LA n° 17-94 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 16-00 « Chapon blanc fermier »
JORF n°0250 du 28 octobre 2009 page 18276 texte n° 115
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA 22-90 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpé »
JORF n°0250 du 28 octobre 2009 page 18276 texte n° 116
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge LA 15-99 « Cidre de variété Guillevic »
JORF n°0241 du 17 octobre 2009 page 17228 texte n° 194
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge LA 11-95 a « Rillettes pur porc »
JORF n°0241 du 17 octobre 2009 page 17228 texte n° 195
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge LA 11-95 b « Pâté de campagne supérieur »
JORF n°0241 du 17 octobre 2009 page 17228 texte n° 196
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la modification du label rouge LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé »
JORF n°0238 du 14 octobre 2009 page 16838 texte n° 103
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 01-81 « Poulet roux, fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 07-86 « Poulet blanc, fermier, élevé en plein air et découpe » ; LA n° 08-85 « Poulet noir, fermier, élevé en plein air et découpe » ; LA n° 12-77 « Poulet gris fermier » ; LA n° 10-77 « Pintade fermière et découpe » ; LA n° 16-94 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 14-88 « Chapon fermier » ; LA n° 06-71 « Dinde noire fermière de Noël » ; LA n° 10-91 « Poularde fermière ».
JORF n°0238 du 14 octobre 2009 page 16838 texte n° 104
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 09-80 « Poulet blanc fermier et découpe » ; LA n° 13-88 « Poulet blanc fermier et découpe » ; LA n° 15-88 « Poulet cou nu jaune fermier et découpe » ; LA n° 22-99 « Poulet cou nu jaune fermier et découpe » ; LA n° 01-94 « Poulet fermier cou nu pattes bleues et découpe » ; LA n° 18-89 « Poulet cou nu noir fermier et découpe » ; LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier entier et découpes » ; LA n° 01-89 « Pintade fermière et découpe » ; LA n° 06-86 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 13-95 « Dinde fermière 175 jours » ; LA n° 28-89 « Chapon jaune fermier » ; LA n° 38-89 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 23-90 « Chapon fermier » ; LA n° 06-98 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 13-00 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 15-94 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 10-94 « Poularde fermière »
JORF n°0229 du 3 octobre 2009 page 16098 texte n° 151
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 10-81 « Poulet noir cou nu fermier, et découpes » ; LA n° 04-84 « Poulet blanc cou nu fermier élevé en plein air, entier et découpe » ; LA n° 14-01 « Poulet jaune cou nu fermier et découpes » ; LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpes » ; LA n° 11-97 « Pintade fermière » ; LA n° 25-99 « Poularde fermière » ; LA n° 17-97 « Chapon fermier » ; LA n° 05-79 « Dinde fermière » ; LA n° 18-06 « Chapon noir cou nu fermier élevé en plein air »
JORF n°0226 du 30 septembre 2009 page 15881 texte n° 115
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 04-04 « Poulet blanc fermier élevé en plein air surgelé » ; LA n° 03-04 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes » ; LA n° 11-01 « Poulet noir cou nu fermier, entier et découpes » ; LA n° 06-93 « Pintade fermière » ; LA n° 23-92 « Poulet jaune cou nu fermier et découpes » ; LA n° 22-92 « Poulet blanc fermier (91 jours) » ; LA n° 55-88 « Chapon fermier » ; LA n° 08-82 « Dinde fermière de Noël ».
JORF n°0226 du 30 septembre 2009 page 15881 texte n° 117
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 01-07 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » ; LA n° 01-74 « Pintade fermière » ; LA n° 02-98 « Dinde de découpe fermière » ; LA n° 03-72 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 04-74 « Canard de Barbarie fermier et découpe » ; LA n° 04-81 « Poulet jaune fermier élevé en liberté et découpe » ; LA n° 07-84 « Oie fermière à rôtir » ; LA n° 12-02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 12-66 « Poulet blanc fermier élevé en liberté et découpe » ; LA n° 13-02 « Poularde jaune fermière » ; LA n° 13-77 « Poulet noir fermier élevé en liberté et découpe » ; LA n° 14-94 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 16-88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 51-88 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » ; LA n° 52-88 « Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en plein air ».
JORF n°0226 du 30 septembre 2009 page 15882 texte n° 118
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de label rouge LA n° 02-97 « Chapon de pintade »
JORF n°0222 du 25 septembre 2009 page 15721 texte n° 104
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Pessac-Léognan
JORF n°0195 du 25 août 2009 page 13938 texte n° 151
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cadillac »
JORF n°0195 du 25 août 2009 page 13938 texte n° 152
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 13-98 « Chapon fermier blanc » ; LA n° 54-88 « Chapon fermier » ; LA n° 06-87 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 25-88 « Pintade fermière » ; LA n° 28-01 « Poularde fermière blanche » ; LA n° 01-02 « Poulet fermier blanc et sa découpe » ; LA n° 02-90 « Poulet fermier blanc et sa découpe » ; LA n° 03-83 « Poulet fermier noir et sa découpe »
JORF n°0193 du 22 août 2009 page 13819 texte n° 103
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 04-87 « Poulet cou nu blanc fermier entier et découpe » ; LA n° 07-85 « Poulet cou nu jaune fermier entier et découpe » ; LA n° 10-02 « Poularde fermière »
JORF n°0193 du 22 août 2009 page 13819 texte n° 104
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 01-88 « Poulet fermier gris » ; LA n° 02-79 « Poulet noir fermier et sa découpe » ; LA n° 11-84 « Oie fermière à rôtir »
JORF n°0193 du 22 août 2009 page 13819 texte n° 105
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 19-01 « Poulet fermier cou nu jaune entier et en découpes »
JORF n°0193 du 22 août 2009 page 13820 texte n° 106
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 17-87 « Poulet blanc fermier et sa découpe » ; LA n° 26-88 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 03-90 « Poulet noir fermier et sa découpe » ; LA n° 04-90 « Pintade fermière » ; LA n° 02-01 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 06-05 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes »
JORF n°0190 du 19 août 2009 page 13662 texte n° 56
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 04-78 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpe » ; LA n° 05-78 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 30-88 « Chapon fermier » ; LA n° 11-91 « Poularde fermière » ; LA n° 09-92 « Pintade fermière et découpe » ; LA n° 03-93 « Poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 18-93 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ; LA n° 03-95 « Poulet blanc fermier élevé en plein air et découpe (81 jours) » ; LA n° 14-95 « Poulet blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 06-04 « Chapon à pattes bleues fermier élevé en plein air » ; LA n° 07-04 « Poularde à pattes bleues fermière élevée en plein air »
JORF n°0190 du 19 août 2009 page 13662 texte n° 57
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 20-87 « Pintade fermière » ; LA n° 04-88 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 50-88 « Poulet jaune fermier » ; LA n° 01-90 « Poulet blanc fermier et poulet blanc fermier moelleux »
JORF n°0190 du 19 août 2009 page 13663 texte n° 58
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge LA 35-88 « Poule fermière élevée en liberté »
JORF n°0189 du 18 août 2009 page 13629 texte n° 84
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge LA 22-89 « Veau nourri au lait entier présenté en viandes fraîches »
JORF n°0189 du 18 août 2009 page 13629 texte n° 85
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge LA 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés »
JORF n°0188 du 15 août 2009 page 13575 texte n° 135
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 09-04 « Canette et canard de Barbarie, fermier, élevé en plein air, entier et découpes » ; LA n° 29-89 « Chapon fermier blanc » ; LA n° 03-97 « Chapon fermier jaune » ; LA n° 04-97 « Dinde noire fermière à tête jaune » ; LA n° 04-86 « Dinde noire, fermière, élevée en plein air » ; LA n° 09-93 « Oie fermière à rôtir » ; LA n° 60-88 « Pintade fermière » ; LA n° 12-91 « Poularde fermière blanche » ; LA n° 13-91 « Poularde fermière jaune » ; LA n° 08-76 « Poulet fermier blanc et découpé » ; LA n° 14-87 « Poulet fermier jaune entier et découpé » ; LA n° 01-97 « Poulet fermier noir, entier et découpes »
JORF n°0186 du 13 août 2009 page 13475 texte n° 96
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la modification du label rouge LA 17-89 « Foie gras cru et produits de découpe d'oie gavée »
JORF n°0180 du 6 août 2009 page 13188 texte n° 65
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la modification du label rouge LA 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé »
JORF n°0180 du 6 août 2009 page 13189 texte n° 66
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de l'appellation d'origine Miel de Corse - Mele di Corsica
JORF n°0179 du 5 août 2009 page 13077 texte n° 76
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 07-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 23-98 « Poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 25-98 « Poulet noir fermier élevé en plein air et découpe ».
JORF n°0179 du 5 août 2009 page 13073 texte n° 62
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 05-69 « Poulet noir fermier entier et découpe » ; LA n° 10-80 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 03-82 « Pintade fermière entière et découpes » ; LA n° 05-84 « Poulet blanc fermier entier et découpe » ; LA n° 02-85 « Canard de Barbarie fermier et découpe » LA n° 17-88 « Chapon fermier noir » ; LA n° 56-88 « Poulet jaune fermier entier et découpe » ; LA n° 20-90 « Caille » ; LA n° 10-92 « Poularde noire fermière » ; LA n° 19-94 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 20-97 « Oie fermière » ; LA n° 08-05 « Poulet blanc fermier élevé en plein air de 100 jours, entier et découpe » ; LA n° 04-06 « Chapon fermier blanc » ; LA n° 05-06 « Chapon fermier jaune ».
JORF n°0179 du 5 août 2009 page 13073 texte n° 63
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée Estaing
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12476 texte n° 109
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Entraygues et Le Fel »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12476 texte n° 110
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Lavilledieu »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12477 texte n° 111
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée « Tursan »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12477 texte n° 112
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée « Haut-Poitou »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12477 texte n° 113
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée « Gros plant du pays nantais »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12477 texte n° 114
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée « Brulhois »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12478 texte n° 115
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pineau des Charentes »
JORF n°0170 du 25 juillet 2009 page 12476 texte n° 108
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée Bœuf fermier de Vendée
JORF n°0168 du 23 juillet 2009 page 12338 texte n°119
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Rillettes du Mans »
JORF n°0168 du 23 juillet 2009 page 12338 texte n° 120
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 11-80 « Poulet fermier blanc frais entier et découpé » (LA/11/80) ; LA n° 32-88 « Chapon fermier » (LA/32/88) ; LA n° 57-88 « Poulet jaune fermier frais entier et découpé » (LA/57/88) ; LA n° 15-92 « Dinde fermière de Noël » (LA/15/92) ; LA n° 08-94 « Pintade fermière » (LA/08/94) ; LA n° 19-00 « Chapon fermier jaune » (LA/19/00).
JORF n°0166 du 21 juillet 2009 page 12168 texte n° 103
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 01-84 « Poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 02-84 « Pintade fermière » ; LA n° 02-93 « Poulet fermier blanc et découpes, élevé en plein air » ; LA n° 26-99 « Chapon fermier blanc » ; LA n° 17-00 « Chapon fermier jaune » ; LA n° 23-06 « Poulet noir, fermier, élevé en plein air entier et découpe ».
JORF n°0166 du 21 juillet 2009 page 12167 texte n° 102
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification de labels rouges LA n° 02-75 « Poulet noir fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 02-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air et découpe » ; LA n° 11-86 « Dinde fermière de Noël » ; LA n° 28-88 « Chapon fermier » ; LA n° 19-89 « Poulet noir fermier élevé en plein air surgelé et découpe » ; LA n° 59-88 « Pintade fermière et découpe » ; LA n° 14-90 « Poulet blanc fermier élevé en plein air surgelé et découpe » ; LA n° 14-91 « Chapon fermier surgelé » ; LA n° 06-92 « Pintade fermière surgelée et découpe » ; LA n° 13-92 « Poularde fermière » ; LA n° 14-92 « Poularde fermière surgelée » ; LA n° 08-95 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 08-01 « Poulet jaune fermier en plein air surgelé et découpe » ; LA n° 01-06 « Poulet jaune fermier et découpe ».
JORF n°0166 du 21 juillet 2009 page 12167 texte n° 101
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Côtes d'Auvergne »
JORF n°0147 du 27 juin 2009 page 10848 texte n° 221
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Ancenis »
JORF n°0147 du 27 juin 2009 page 10848 texte n° 218
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Châteaumeillant »
JORF n°0147 du 27 juin 2009 page 10848 texte n° 219
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Saint-Mont »
JORF n°0147 du 27 juin 2009 page 10848 texte n° 220
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Calisson d'Aix »
JORF n°0137 du 16 juin 2009 page 9837 texte n° 74
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges concernant le mode de production biologique des animaux et des produits animaux issus de l'agriculture biologique (CC REPAB-F)
JORF n°0130 du 7 juin 2009 page 9323 texte n° 39
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Bas Armagnac », « Armagnac-Ténarèze », « Haut Armagnac » et « Blanche Armagnac »
JORF n°0089 du 16 avril 2009 page 6594 texte n° 83
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »
JORF n°0089 du 16 avril 2009 page 6594 texte n° 84
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Rivesaltes
JORF n°0089 du 16 avril 2009 page 6594 texte n°85
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Vedell des Pyrénées catalanes - Rosée des Pyrénées catalanes - Vedella dels Pirineus Catalans - Ternera de los Pirineos Catalanes »
JORF n°0088 du 15 avril 2009 page 6510 texte n° 72
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Seyssel »
JORF n°0048 du 26 février 2009 page 3447 texte n° 87
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Madiran
JORF n°0028 du 3 février 2009 page 1969 texte n° 116
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Condrieu » afin de pouvoir compléter le nom de l'appellation par la mention « sélection de grains nobles »
JORF n°0028 du 3 février 2009 page 1969 texte n° 117
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Saucisson de l'Ardèche »
JORF n°0028 du 3 février 2009 page 1969 texte n° 118
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Jambon de l'Ardèche »
JORF n°0028 du 3 février 2009 page 1970 texte n° 119
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Emmental français Est-Central »
JORF n°0028 du 3 février 2009 page 1970 texte n° 120
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Fiefs vendéens »
JORF n°0013 du 16 janvier 2009 page 975 texte n° 110
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Millau »
JORF n°0013 du 16 janvier 2009 page 975 texte n° 111
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Cairanne »
JORF n°0013 du 16 janvier 2009 page 975 texte n° 112
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge « Emmental »
JORF n°0013 du 16 janvier 2009 page 976 texte n° 114
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Rosette de Lyon ou Jésus de Lyon » et pour la demande de protection nationale transitoire de la dénomination « Rosette de Lyon ou Jésus de Lyon »
JORF n°0013 du 16 janvier 2009 page 976 texte n° 115
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cornas »
JORF n°0008 du 10 janvier 2009 page 632 texte n° 82
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge « Rosette ou Jésus » LR 21/08
JORF n°0298 du 23 décembre 2008 page 19811 texte n° 117
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Hermitage » ou « l'Hermitage » avec ou sans H
JORF n°0296 du 20 décembre 2008 page 19593 texte n° 150
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de protection nationale transitoire de la dénomination « Rillettes de Tours »
JORF n°0296 du 20 décembre 2008 page 19594 texte n° 151
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de la spécialité traditionnelle garantie « Emmental »
JORF n°0296 du 20 décembre 2008 page 19594 texte n° 152
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge « Porc fermier » LA 21/87
JORF n°0292 du 16 décembre 2008 page 19200 texte n° 105
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de la spécialité traditionnelle garantie « Bœuf de tradition élevé à l'herbe »
JORF n°0292 du 16 décembre 2008 page 19199 texte n° 104
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Martinique »
JORF n°0288 du 11 décembre 2008 page 18930 texte n° 161
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de la spécialité traditionnelle garantie Echalote traditionnelle
JORF n°0278 du 29 novembre 2008 page 18269 texte n° 108
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge « Noix de Saint-Jacques surgelées »
JORF n°0278 du 29 novembre 2008 page 18269 texte n° 109
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge « Maigre d'aquaculture marine »
JORF n°0278 du 29 novembre 2008 page 18270 texte n° 110
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication géographique protégée « Ail fumé d'Arleux »
JORF n°0268 du 18 novembre 2008 page 17618 texte n° 92
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'indication geographique protégée « Bœuf du Limousin »
JORF n°0256 du 1 novembre 2008 page 16727 texte n° 112
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Moselle »
JORF n°0253 du 29 octobre 2008 page 16455 texte n° 79
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
JORF n°0252 du 28 octobre 2008 page 16380 texte n° 113
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Quercy »
JORF n°0252 du 28 octobre 2008 page 16381 texte n° 114
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
JORF n°0252 du 28 octobre 2008 page 16381 texte n° 115
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Saint-Sardos »
JORF n°0252 du 28 octobre 2008 page 16381 texte n° 116
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
JORF n°0252 du 28 octobre 2008 page 16381 texte n° 117
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée Rasteau pour les vins rouges secs
JORF n°0249 du 24 octobre 2008 page 16255 texte n° 57
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Coppa de Corse » ou « Coppa de Corse - Coppa di Corsica »
JORF n°0249 du 24 octobre 2008 page 16255 texte n° 58
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Jambon sec de Corse » ou « Jambon sec de Corse - Prisuttu di Corsica » ou « Jambon sec de Corse - Prisuttu »
JORF n°0249 du 24 octobre 2008 page 16255 texte n° 59
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Olive du Languedoc »
JORF n°0249 du 24 octobre 2008 page 16256 texte n° 61
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Bois de Chartreuse »
JORF n°0249 du 24 octobre 2008 page 16256 texte n° 60
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Lonzu de Corse » ou « Lonzu de Corse - Lonzu di Corsica » ou « Lonzu de Corse - Lonzu »
JORF n°0249 du 24 octobre 2008 page 16256 texte n° 62
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges du label rouge Saumon fumé
JORF n°0226 du 27 septembre 2008 page 14991 texte n° 85
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge « Farine de tradition française »
JORF n°0226 du 27 septembre 2008 page 14991 texte n° 86