Ordonnance n°45-2675 du 2 novembre 1945 modifié relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

Ordonnance n° 45-2675 du 2 novembre 1945 relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace - JORF du 4 novembre 1945 page 7238

Cahier des charges de l'AOC Alsace ou Vin d'Alsace, homologué par décret n°2011-1373 du 25/10/2011, modifié par décret n°2014-1069 du 19 septembre 2014 - BO n°39 du 25 septembre 2014

Décret n° 2014-1069 du 19 septembre 2014 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Vin d'Alsace - JORF n°0219 du 21 septembre 2014 page 15464 texte n°12

Cahier des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Fitou », « Saint-Joseph », « Orléans », « Canon Fronsac », « Luberon », « Côtes d’Auvergne », « Corton-Charlemagne »,« Gevrey-Chambertin », « Romanée-Conti », « Grands-Echezeaux », « Clos des Lambrays »,"Alsace" ou "vin d’Alsace","Crémant d’Alsace", Cahier des charges des cinquante-et-une appellations "Alsace grand cru"., « Clairette du Languedoc »,« Corton »,« Côtes de Duras »,« Chapelle-Chambertin,« Chambertin-Clos de Bèze »,« Chambertin »,« Mazis-Chambertin »,« La Romanée »,« La Tâche »,« Loupiac »,« Orléans-Cléry »,« Coteaux du Quercy »,« Rosette » et « Saint-Romain » - BO n°44 du 4 novembre 2011

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INAO_0000_402508/12/2021