Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 modifié relatif à l''appellation d''origine contrôlée Coteaux champenois

Décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois » - JORF n°0238 du 13 octobre 2010 page 18413 texte n° 41

Modifié et/ou complété par :

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux Champenois - BO n°36 du 3 septembre 2020

Arrêté du 19 août 2020 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux champenois - JORF n°0209 du 27 août 2020 Texte n°27

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux champenois - B.O. n°31 du 3 août 2017

Arrêté du 28 juin 2017 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux champenois homologué par décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 - JORF n°0157 du 6 juillet 2017 texte n°17

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux champenois - BO n°43 du 23 octobre 2014

Décret n° 2014-1191 du 15 octobre 2014 modifiant le décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Coteaux champenois - JORF n°0241 du 17 octobre 2014 page 17239 texte n°32

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