Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées Bonnezeaux, Quarts de Chaume, Rosé de Loire, Coteaux du Layon, Savennières, Monbazillac, Côtes de Duras, Buzet, Côtes du Vivarais et Bergerac

Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac » - JORF n°0236 du 11 octobre 2009 page 16641 texte n° 25

Modifié et/ou complété par :

Décret n° 2011-1345 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bonnezeaux » - JORF n°0249 du 26 octobre 2011 page 18102 texte n° 56

Décret n° 2011-1355 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monbazillac » - JORF n°0249 du 26 octobre 2011 page 18107 texte n° 66

Décret n° 2011-1334 du 20 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rosé de Loire » - JORF n°0246 du 22 octobre 2011 page 17940 texte n° 30

Décret n° 2011-1261 du 7 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Buzet » - JORF n°0236 du 11 octobre 2011 page 17112 texte n° 38

Décret n° 2011-1184 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bergerac » - JORF n°0224 du 27 septembre 2011 page 16284 texte n° 32

Décret n° 2011-1160 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Vivarais » - JORF n°0222 du 24 septembre 2011 page 16003 texte n° 49

Décret n° 2011-1099 du 9 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Savennières » - JORF n°0211 du 11 septembre 2011 page 15318 texte n° 26

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