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Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 homologuant le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Duché d'Uzès

Décret n° 2013-657 du 19 juillet 2013 homologuant le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Duché d'Uzès - JORF n°0168 du 21 juillet 2013 page 12204 texte n° 8

Modifié et/ou complété par :

Document Unique de l’appellation d’origine contrôlée Duché d’Uzès, dont le cahier des charges a été homologué par décret n°2013-657 du 19 juillet 2013 publié au au JORF du 21 juillet 2013. Le cahier des charges modifié a été publié au BO du MAAF n°30 du 26 juillet 2013 - BO n°31 du 2 août 2013

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée Duché d’Uzès homologué par décret n°2013-647 paru au JORF du 19 juillet 2013 - BO n°30 du 26 juillet 2013

Avertissement : Les informations présentées sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité Seuls les textes publiés au JO ont une valeur juridique. Les textes consolidés ont simplement une vocation documentaire et l'INAO décline toute responsabilité quant à l'exactitude de leur contenu.

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