Arrêté du 25 juin 2013 modifié portant homologation de cahiers des charges de label rouge LA n° 01-78 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 09-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 07-71 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ; LA n° 06-88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 03-00 « Poulet jaune fermier élevé en plein air âgé de 91 jours » ; LA n° 09-94 « Pintade fermière élevée en plein air » ; LA n° 04-07 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ; LA n° 31-88 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 21-94 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 18-92 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 15-93 « Dinde fermière élevée en plein air » ; LA n° 06-10 : « Poularde jaune fermière élevée en plein air »
Modifié et/ou complété par :
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 25 juin 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahier des charges de label rouge pour les produits suivants :
? LA n° 01-78 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 09-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 07-71 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 06-88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 03-00 « Poulet jaune fermier élevé en plein air âgé de 91 jours » ;
? LA n° 09-94 « Pintade fermière élevée en plein air » ;
? LA n° 04-07 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 31-88 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 21-94 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 18-92 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 15-93 « Dinde fermière élevée en plein air »,
au nom du groupement SEQUOIA Tartifume, 47260 Coulx.
Est abrogé l'arrêté du 22 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
? LA n° 06-10 : « Poularde jaune fermière élevée en plein air », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion SEQUOIA Tartifume, 47260 Coulx.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
? LA n° 01-78 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 09-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 07-71 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 06-88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 03-00 « Poulet jaune fermier élevé en plein air âgé de 91 jours » ;
? LA n° 09-94 « Pintade fermière élevée en plein air » ;
? LA n° 04-07 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 31-88 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 21-94 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 18-92 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ;
? LA n° 15-93 « Dinde fermière élevée en plein air » ;
? LA n° 06-10 : « Poularde jaune fermière élevée en plein air »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion SEQUOIA Tartifume, 47260 Coulx.
(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.
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| INAO_0000_4939 | 20/04/2024 |