Décret n°2011-1275 du 11 octobre 2011 modifié relatif à l''appellation d''origine contrôlée Coteaux d''Aix-en-Provence

Décret n° 2011-1275 du 11 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence » - JORF n°0238 du 13 octobre 2011 page 17229 texte n° 20

Modifié et/ou complété par :

Arrêté du 4 avril 2018 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix-en-Provence - JORF n°0085 du 12 avril 2018 texte n°33

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix-en-Provence - B.O. n°15 du 12 avril 2018

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix en Provence - B.O. n°32 du 04 août 2016

Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix-en-Provence homologué par le décret n° 2011-1275 du 11 octobre 2011 - JORF n°0175 du 29 juillet 2016 texte n°49

Cahiers des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) « Crémant de Bordeaux », « Costières de Nîmes », « Côtes de Bergerac », « Buzet », « Coteaux du Loir »,« Coteaux d’Aix-en-Provence », « Montlouis-sur-Loire » et « Montravel » - BO n°41 du 14 octobre 2011

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