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Arrêté du 26 août 2019 portant homologation du cahier des charges du label rouge n°LA/06/15 Plants de rosier de jardin

Arrêté du 26 août 2019 portant homologation du cahier des charges du label rouge n°LA/06/15 Plants de rosier de jardin - JORF n°0201 du 30 août 2019 texte n°41

Modifié et/ou complété par :

Cahier des charges du label rouge n°LA/06/15 Plants de rosier de jardin - BO n°39 du 19 septembre 2019

Avertissement : Les informations présentées sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité Seuls les textes publiés au JO ont une valeur juridique. Les textes consolidés ont simplement une vocation documentaire et l'INAO décline toute responsabilité quant à l'exactitude de leur contenu.

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