Arrêté du 18 septembre 2014 modifié portant homologation de cahiers des charges de label rouge LA/01/11 Bar d''''aquaculture marine ; LA/02/11 Daurade d''''aquaculture marine ; LA/03/11 Maigre d''''aquaculture marine

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge LA/01/11 Bar d'aquaculture marine ; LA/02/11 Daurade d'aquaculture marine ; LA/03/11 Maigre d'aquaculture marine - JORF n°0227 du 1 octobre 2014 page 15905 texte n°25

Modifié et/ou complété par :

Arrêté du 15 novembre 2023 portant homologation du cahier des charges du label rouge n°LA/02/11 Daurade d'aquaculture marine - JORF n°0273 du 25 novembre 2023 Texte n°39

Arrêté du 13 avril 2022 portant homologation du cahier des charges du label rouge n°LA/03/11 Maigre d'aquaculture marine - JORF n°0093 du 21 avril 2022 Texte n°32

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire en date du 18 septembre 2014 :
Est abrogé l'arrêté du 14 mars 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
- LA n° 01-11 « Bar d'aquaculture marine » ;
- LA n° 02-11 « Daurade d'aquaculture marine » ;
- LA n° 03-11 « Maigre d'aquaculture marine »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des aquaculteurs corses - mare e stagni corsi « MSC », università de Corsica Pasquale Paoli, campus Grosseti, BP 52, 20250 Corte.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
- LA n° 01-11 « Bar d'aquaculture marine » ;
- LA n° 02-11 « Daurade d'aquaculture marine » ;
- LA n° 03-11 « Maigre d'aquaculture marine »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des aquaculteurs corses - mare e stagni corsi « MSC », università de Corsica Pasquale Paoli, campus Grosseti, BP 52, 20250 Corte.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.
CDC en vigneur
- LA/01/11 Bar d'aquaculture marine  ;
- LA/02/11 Daurade d'aquaculture marine ;
- LA/03/11 Maigre d'aquaculture marine

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