Procédures nationales d'opposition clôturées
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Vallée du Paradis
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7454 texte n°116
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Urfé
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7453 texte n°115
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Thézac-Perricard
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7453 texte n° 114
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Puy-de-Dôme »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7453 texte n° 113
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Périgord »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7453 texte n° 112
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Méditerranée »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7452 texte n° 111
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Landes »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7452 texte n° 110
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Hautes-Alpes »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7452 texte n° 109
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Haute Vallée de l'Aude
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7452 texte n°108
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Gers »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7451 texte n° 107
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Côtes du Tarn »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7451 texte n° 106
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Côtes de Gascogne »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7451 texte n°105
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Coteaux de Tannay
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7451 texte n° 104
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de Peyriac »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7450 texte n° 103
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Coteaux de Narbonne
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7450 texte n°102
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de Glanes »
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7450 texte n° 101
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du nom de l'indication géographique protégée « Ain » en « Coteaux de l'Ain » et de son cahier des charges
JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7457 texte n° 130
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Agenais »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7393 texte n° 83
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Ardèche »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7393 texte n° 84
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Aude
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7394 texte n°85
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Aveyron »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7394 texte n° 86
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Calvados »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7394 texte n° 87
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Cité de Carcassonne
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7394 texte n°88
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Collines rhodaniennes »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7395 texte n° 89
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Comté tolosan »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7395 texte n° 90
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Comtés rhodaniens »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7395 texte n° 91
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande d'homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Porc du Sud-Ouest »
JORF n°0098 du 27 avril 2011 page 7395 texte n° 92
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Mont-Caume »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7292 texte n°100
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Var »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7292 texte n° 101
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Vaucluse »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7292 texte n° 102
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux des Baronnies »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7292 texte n° 103
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Maures »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7293 texte n° 104
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Drôme »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7293 texte n° 105
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7293 texte n° 106
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Alpes-Maritimes »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7293 texte n° 107
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Viande de coche »
JORF n°0096 du 23 avril 2011 page 7294 texte n° 108
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy)
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7252 texte n°130
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Gard »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7252 texte n° 131
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Alpilles »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7253 texte n° 132
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Cévennes »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7253 texte n° 133
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Haute Vallée de l'Orb
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7253 texte n°134
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Pays d'Hérault
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7253 texte n°135
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Saint-Guilhem-le-Désert »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7254 texte n° 136
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux du Cher et de l'Arnon »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7254 texte n° 137
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Côtes de Thau »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7254 texte n° 138
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux du Libron »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7254 texte n° 139
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux du Pont du Gard »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7255 texte n° 140
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Côte Vermeille »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7255 texte n° 141
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Côtes Catalanes »
JORF n°0095 du 22 avril 2011 page 7255 texte n° 142
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée Coteaux d'Ensérune
JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7142 texte n°126
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Val de Loire »
JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7142 texte n° 127
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Collioure »
JORF n°0092 du 19 avril 2011 page 6882 texte n° 130
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Banyuls »
JORF n°0092 du 19 avril 2011 page 6882 texte n° 131
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée Melon du Haut-Poitou
JORF n°0092 du 19 avril 2011 page 6882 texte n°132
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de protection nationale transitoire de la dénomination Choucroute d'Alsace
JORF n°0092 du 19 avril 2011 page 6883 texte n° 133
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de Coiffy »
JORF n°0090 du 16 avril 2011 page 6762 texte n° 82
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Auxois »
JORF n°0090 du 16 avril 2011 page 6762 texte n° 83
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégé Haute-Marne
JORF n°0090 du 16 avril 2011 page 6762 texte n° 84
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Sainte-Marie-la-Blanche »
JORF n°0090 du 16 avril 2011 page 6762 texte n° 85
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Saône-et-Loire »
JORF n°0090 du 16 avril 2011 page 6763 texte n° 86
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée « Yonne »
JORF n°0090 du 16 avril 2011 page 6763 texte n° 87
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Banyuls Grand Cru »
JORF n°0089 du 15 avril 2011 page 6669 texte n° 161
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR 02-10 « Filet de hareng fumé doux »
JORF n°0086 du 12 avril 2011 page 6481 texte n° 145
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Layon
JORF n°0081 du 6 avril 2011 page 6170 texte n° 124
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Quarts de Chaume »
JORF n°0081 du 6 avril 2011 page texte n° 125
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine « Fourme de Montbrison »
JORF n°0071 du 25 mars 2011 page 5372 texte n° 95
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
JORF n°0066 du 19 mars 2011 page 5045 texte n° 100
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Palette »
JORF n°0066 du 19 mars 2011 page 5046 texte n° 101
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscadet - Coteaux de la Loire »
JORF n°0059 du 11 mars 2011 page 4481 texte n° 126
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscadet »
JORF n°0058 du 10 mars 2011 texte n°108
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscadet - Côtes de Grandlieu »
JORF n°0058 du 10 mars 2011texte n°109
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscadet - Sèvre-et-Maine »
JORF n°0058 du 10 mars 2011 texte n°110
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de protection nationale transitoire de la dénomination Lentilles vertes du Berry, indication géographique protégée
JORF n°0052 du 3 mars 2011 page 4160 texte n° 82
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaufort ».
JORF n°0032 du 8 février 2011 texte n° 98
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine « Chevrotin ».
JORF n°0032 du 8 février 2011 texte n° 99
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine Pouligny-Saint-Pierre
JORF n°0032 du 8 février 2011 texte n° 100
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie ».
JORF n°0032 du 8 février 2011 texte n° 101
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR 04-10 « Poularde noire fermière entière et découpes, frais et surgelée »
JORF n°0029 du 4 février 2011 page 2307 texte n° 118
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR 05/09 « Viandes de gros bovins de boucherie de race blonde d'Aquitaine label rouge présentées en frais »
JORF n°0018 du 22 janvier 2011 page 1397 texte n° 103
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Grand Roussillon »
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n° 130
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maury »
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n°131
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan »
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n°132
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Rivesaltes »
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n°133
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois »
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n°134
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Rasteau
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n°135
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR 08-09 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé »
JORF n°0015 du 19 janvier 2011 texte n°136
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Les Baux de Provence ».
JORF n°0014 du 18 janvier 2011 texte n° 82
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Faugères ».
JORF n°0014 du 18 janvier 2011 texte n° 83
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc ».
JORF n°0014 du 18 janvier 2011 texte n° 84
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Givry
JORF n°0012 du 15 janvier 2011 page 1001 texte n°105
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR 10-10 « Poulet blanc fermier élevé en liberté »
JORF n°0010 du 13 janvier 2011 texte n° 110
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR 09-10 « Poulet jaune fermier élevé en liberté »
JORF n°0010 du 13 janvier 2011 texte n°111
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaujolais »
JORF n°0006 du 8 janvier 2011 page 521 texte n° 137
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Vin d'Alsace
JORF n°0301 du 29 décembre 2010 page 23021 texte n°182
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant du Jura »
JORF n°0301 du 29 décembre 2010 page 23021 texte n° 183
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Auxey-Duresses »
JORF n°0301 du 29 décembre 2010 page 23021 texte n° 184
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification des cahiers des charges relatifs aux appellations d'origine contrôlées Crémant de Bourgogne et Bourgogne mousseux
JORF n°0301 du 29 décembre 2010 page 23021 texte n° 185
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de la spécialité traditionnelle garantie « Veau élevé sous la mère »
JORF n°0301 du 29 décembre 2010 page 23022 texte n° 186
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-Vinzelles »
JORF n°0299 du 26 décembre 2010 page 22754 texte n° 124
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Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rully »
JORF n°0299 du 26 décembre 2010 page 22756 texte n° 130