Arrêté du 2 novembre 2011 modifé relatif à l''indication géographique protégée Cévennes
Arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Cévennes » - JORF n°0266 du 17 novembre 2011 page 19298 texte n° 48
Modifié et/ou complété par :
Cahier des charges modifié de l'IGP Cévennes, homologué par arrêté du 12 septembre 2019, publié au JORF du 16 septembre 2019, modifiant l'arrêté du 2 novembre 2011 - BO n°38 du 19 septembre
Arrêté du 12 septembre 2019 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée Cévennes - JORF n°0215 du 15 septembre 2019 texte n°22
Cahiers des charges relatifs aux indications géographiques protégées suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : Var,Alpes-Maritimes,Côtes du Tarn, Côtes du Lot,Puy-de-Dôme,Yonne,Saône-et-Loire,Coteaux de l’Ain,Comtés Rhodaniens,Vaucluse,Périgord, Ardèche, Drôme, Comté Tolosan, Isère, Côtes de Meuse, Coteaux du Libron, Vallée du Torgan, Ile de Beauté, Haute-Vienne, Gers, Coteaux de Glanes, Côtes de Charité, Alpes-de-Haute-Provence, Coteaux des Baronnies, Hautes-Alpes, Atlantique, Méditerranée, Franche-Comté, Cévennes, Bouches du Rhône, Duché d’Uzès, Vins de Corrèze, Thézac-Perricard, Côtes de Thongue, Agenais, Lavilledieu, Saint-Guilhem-le-Désert, Coteaux de Coiffy et Haute-Marne - BO n°47 du 25 novembre 2011
Avertissement : Les informations présentées sur ce site font l'objet d'une
clause de non responsabilité
Only texts published in the Official Journal have legal value. Consolidated texts are simply for documentary purposes and INAO assumes no responsibility for the accuracy of their contents.
