Textes JO
Consultation des textes publiés au JO sur les produits sous signe d'identification de la qualité et de l'origine, l'agriculture biologique et l'INAO.
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JOUE JO L, 2024/899 du 21 mars 2014
Règlement d’exécution (UE) 2024/899 de la Commission du 14 mars 2024 approuvant une modification, au niveau de l’Union, apportée au cahier des charges relatif à une appellation d’origine protégée AOP Corbières-Boutenac
Oj:l_202400899&qid=1712318601047
JOUE C 32 du 29 janvier 2021
Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission AOP Corbières-Boutenac
Oj:joc_2021_032_r_0014&from=fr
JORF n°0245 du 8 octobre 2020 Texte n°28
Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Corbières-Boutenac
Agrt2023749a
BO n°36 du 3 septembre 2020
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Corbières-Boutenac
Bo-2020-36-7
JORF n°0209 du 27 août 2020 Texte n°33
Arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Corbières-Boutenac
Agrt2018278a
BO n°50 du 12 décembre 2019
Cahier des charges modifié de l'AOC Corbières
Bo-2019-50-2
JORF n°0285 du 8 décembre 2019 texte n°55
Arrêté du 6 décembre 2019 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Corbières
Agrt1933045a
JORF n°0181 du 6 août 2019 texte n°77
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine protégée Corbières
Agrt1922471v
JORF n°0173 du 27 juillet 2019 texte n°152
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée Corbières Boutenac
Agrt1921016v
BO n°49 du 6 décembre 2013
Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée Corbières homologué par décret n°2013-1094 du 29 novembre 2013 publié au JORF du 3 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1800 relatif à l’appellation d’origine contrôlée Corbières Référence NOR AGRT1319314D
Bo-49-2013-9
JORF n°0280 du 3 décembre 2013 page 19633 texte n°22
Décret n° 2013-1094 du 29 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1800 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Corbières
Agrt1319314d
JORF n°0217 du 18 septembre 2013 page 15669 texte n° 96
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Corbières »
Agrt1319309v
BO n°49 du 9 décembre 2011
Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Blaye », « Bordeaux », « Grand Roussillon », « Haut-Médoc », « Médoc », « Moulis » ou « Moulis-en-Médoc », « Muscat de Muscat de Lunel », « Muscat de Beaumes-de-Venise », « Pauillac », « Rasteau », « Béarn », « Beaune », « Chablis », « Chassagne-Montrachet », « Corbières-Boutenac », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Fronsac », « Irancy », « Juliénas », « Morgon », « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan », « Nuits-Saint-Georges », « Puisseguin Saint-Emilion », « Saint-Aubin » et « Santenay »
Bo-2011-49-2
- Décret n° 2011-1737 du 1er décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bellet » ou « Vin de Bellet »
- Décret n° 2011-1740 du 1er décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Grand Roussillon »
- Décret n° 2011-1751 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaune »
- Décret n° 2011-1757 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fronsac »
- Décret n° 2011-1758 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Irancy »
- Décret n° 2011-1765 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Santenay »
- Décret n°2011-1761 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Muscat de Frontignan ou Frontignan ou Vin de Frontignan
- Décret n° 2011-1753 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chassagne-Montrachet »
- Décret n°2011-1744 du 2 décembre 2011 modifié relatif àl'appellation d'origine contrôlée Muscat de Lunel
BO n°49 du 9 décembre 2011
Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : Cahiers des charges des AOC, Pouilly-Vinzelles, Pouilly-Loché, Minervois-La Livinière, Corbières, Pécharmant, Faugères, Morey-Saint-Denis, Mâcon et Corbières
Bo-2011-49-1
- Décret n° 2011-1798 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-Loché »
- Décret n° 2011-1802 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Faugères »
- Décret n° 2011-1803 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morey-Saint-Denis »
- Décret n° 2011-1821 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chorey-lès-Beaune »
- Décret n° 2011-1822 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bienvenues-Bâtard-Montrachet »
- Décret n° 2011-1826 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Collioure »
- Décret n° 2011-1827 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monthélie »
- Décret n° 2011-1828 du 7 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Banyuls grand cru »
- Décret n° 2011-1797 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pouilly-Vinzelles »
- Décret n°2011-1799 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Minervois-La Livinière
- Décret n° 2011-1814 du 7 décembre 2011 modifié relatif à l''appellation d''origine contrôlée Saint-Emilion
- Décret n°2011-1801 du 6 décembre 2011 modifié relatif à l''appellation d''origine contrôlée Pécharmant
JORF n°0284 du 8 décembre 2011 page 20751 texte n° 26
Décret n° 2011-1800 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Corbières »
Agrt1121361d